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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING
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STBAN Système de Traitement de Base d'Adresses Normalisées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STBAN Système de Traitement de Base d'Adresses Normalisées
ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3906294
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
STBAN Système de Traitement de Base d\'Adresses Normalisées de ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING

Présentation de la marque STBAN Système de Traitement de Base d'Adresses Normalisées

Déposée le 19 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STBAN Système de Traitement de Base d'Adresses Normalisées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING domicilié(e) Siège administratif, 9200 voie des clouets - 27100 - VAL DE REUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 958 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque STBAN Système de Traitement de Base d'Adresses Normalisées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STBAN Système de Traitement de Base d'Adresses Normalisées est expirée depuis le 19 mars 2022.

ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : altitude Infra.Holding , Altitude Infrastructure , ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING , L3E , L2E , Lille Métroptic , altitude Infra. Investir Construire l Exploiter , Liaison Ethernet Entreprise


ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING, SAS - Siège administratif, 9200 voie des clouets - 27100 - VAL DE REUIL - France - SIREN 431958313


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604064 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.